10 - Finances et masse salariale

[Caps (Gresh)]

Article 10.1 - Plancher et plafond salariaux

La LHS établit toujours le plafond salarial en fonction de la NHL, mais avec une année de retard.
Le plafond et le plancher salarial sera annoncé en même temps que la NHL annoncera le sien.

Article 10.2 - Sanctions en cas de non-respect du plancher ou plafond salarial

Plafond Salarial
Dans l'éventualité qu'une équipe ne respecte pas l'article 10.1, la Ligue se réserve le droit de suspendre le meilleur joueur de l'équipe pour une durée d'une semaine.
Si le tout n'est pas réglé dans un délai d'une semaine, une amende équivalente à 3 fois la différence à la limite sera donnée.
Donc si l'équipe dépasse de deux millions, l'équipe aura une amende de six millions.
L'amende minimale sera de trois millions. Donc si l'équipe dépasse de quelques dollars, ce sera tout de même une amende de trois millions.
Si le tout n'est pas réglé à l'intérieur de deux semaines, la direction se réserve le droit de congédier le DG pour manquement à ses obligations.

Plancher Salarial
Dans l'éventualité qu'une équipe ne respecte pas l'article 10.1, la Ligue se réserve le droit de retirer un choix de 4e ronde.
Si le tout n'est pas réglé dans un délai d'une semaine, retrait d'un choix de 2e ronde.
Si le tout n'est pas réglé à l'intérieur de deux semaines, la direction se réserve le droit de congédier le DG pour manquement à ses obligations.

Article 10.3 - Sources de revenus

La LHS accorde une grande importance à une saine gestion des finances des équipes. Les DGaux auront notamment comme source de revenus déposés dans leur encaisse les recettes des matchs à domicile, les commandites, les récompenses attachées à certains exploits et le partage financier annuel.

Article 10.4 - Commandites

Pendant la présaison, la Ligue publie un topic où le DG pourra commanditer son équipe en décrochant un contrat de télévision, un contrat individuel et un contrat d'équipe.
Entre la fin des séries éliminatoires de la saison précédente et l'ouverture du marché des agents libres, la Ligue versera les gains ou retira les pertes dans l'encaisse de l'équipe du DG.

Article 10.5 - Trophées et récompenses

À chaque année, les équipes gagnantes des différents trophées recevront une somme associée au trophée.
Entre la fin des séries éliminatoires de la saison précédente et l'ouverture du marché des agents libres, la Ligue versera les gains dans l'encaisse de l'équipe du DG.

Article 10.6 - Demande de prêt à la Ligue

À tout moment, un DG peut demander un prêt à la Ligue. Le prêt peut être de soit 5, 10, 15 ou 20 millions.
Le DG aura deux saisons pour rembourser le prêt. Le prêt doit être remboursé en plus d'un intérêt de 10%/saison.
Pour qu'il soit remboursé à l'intérieur d'un an, le tout doit être payé par le dernier match des séries éliminatoires de la saison suivante, sinon c'est considéré remboursé pendant la deuxième année.
Le tout doit ensuite être payé par le dernier match des séries éliminatoires de la saison suivante.
Si le DG fait un échange pendant les séries éliminatoires pour recevoir de l'argent pour rembourser le prêt, l'échange est seulement approuvé officiellement après les séries donc dans la saison suivante.
Cependant, si le DG recoit de l'argent en raison de ses commandites annuelles, le tout est pris en compte et est réputé être reçu avant le dernier match des séries.
Les intérêts sont toujours calculés sur le capital initial sans tenir compte si le DG fait des paiements partiels.
À défaut de rembourser le prêt en deux saisons, le plus haut salarié de l'équipe du DG sera mis à l'enchère par la direction.
Si le montant de l'enchère ne suffit pas pour rembourser le prêt, le deuxième plus haut salarié de l'équipe du DG sera aussi mis à l'enchère jusqu'à temps que le prêt et les intérêts soient remboursés.

De plus, il y aura une contrainte pour recevoir un prêt:
- Pour un prêt de 5 millions, l'équipe aura 2.5 millions de moins de disponible sous le plafond salarial.
- Pour un prêt de 10 millions, l'équipe aura 5 millions de moins de disponible.
- Ainsi de suite.
La punition sera de 50% le montant emprunté et ce sera présent jusqu'à ce temps le DG rembourse le prêt en entier ainsi que les intérêts.
La pénalité sur la masse devrait permettre au DG d'économiser de l'argent et être en mesure de rembourser le prêt.
Exceptionnellement, un nouveau DG peut faire une demande de prêt sans intérêts et contraintes s'il a pris une équipe précaire financièrement en raison de l'ancien DG.

Article 10.7 - Partage financier

Avant l'ouverture du marché des agents libres, la Ligue procède à un partage financier afin d'équilibrer les encaisses des équipes.
Une équipe ne peut perdre plus de 20% de son encaisse.